Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPRIMERIE ROUALET ETIQUETTE
/
ROUALET ETIQUETTE IR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUALET ETIQUETTE IR
IMPRIMERIE ROUALET ETIQUETTE SAS

Numéro de dépôt :
3273194
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2014
ROUALET ETIQUETTE IR de IMPRIMERIE ROUALET ETIQUETTE

Présentation de la marque ROUALET ETIQUETTE IR

Déposée le 2 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPRIMERIE ROUALET ETIQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUALET ETIQUETTE IR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPRIMERIE ROUALET ETIQUETTE domicilié(e) SIEGE SOCIAL : ROUTE DE VERDUN-LEVERNOIS, BP No 8,21201 BEAUNE CEDEX - 21201 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean FERNOUX Avocat domicilié(e) 71 rue Jean MACE,71010 MACON CEDEX - 71010 - France.

La marque ROUALET ETIQUETTE IR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUALET ETIQUETTE IR est expirée depuis le 2 février 2014.

IMPRIMERIE ROUALET ETIQUETTE a également déposé les autres marques suivantes : roualet étiquette , ROUALET ETIQUETTE IR


IMPRIMERIE ROUALET ETIQUETTE SAS - SIEGE SOCIAL : ROUTE DE VERDUN-LEVERNOIS, BP No 8,21201 BEAUNE CEDEX - 21201 - France


Me Jean FERNOUX Avocat - 71 rue Jean MACE,71010 MACON CEDEX - 71010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Tous imprimés publicitaires, commerciaux et administratifs – étiquettes adhésives – dorure à chaud.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.